⚖️ Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Marché du Fourrage l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Cette page a pour but d’informer les utilisateurs sur l’éditeur du site, son hébergement et les principales règles applicables.

1. Éditeur du site

Le site Marché du Fourrage est édité par :

ARTHUR BEAUGER
Éditeur particulier
Email : contact@arthurbeauger.com

Conformément à la réglementation applicable, les informations d’identification complètes de l’éditeur ont été communiquées à l’hébergeur du site.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
ARTHUR BEAUGER

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
United States
Site web : vercel.com

4. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, éléments graphiques, structure, mise en page et contenus, sauf mention contraire, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

6. Données personnelles

Dans le cadre du fonctionnement du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment :

• adresse email
• nom d’utilisateur

Ces données sont utilisées uniquement pour le fonctionnement du service, notamment la gestion des comptes utilisateurs et des annonces.

Toute demande relative à la modification ou à la suppression des données ou du compte utilisateur peut être adressée à contact@marchedufourrage.fr.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Le site Marché du Fourrage agit comme une plateforme de mise en relation et n’intervient pas dans les transactions conclues entre utilisateurs.

8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Contact

Pour toute question, vous pouvez écrire à :
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